Aller au contenu

Mentions Légales

eDITEUR

Ce site est édité par la société en cours de création MOUN, Société par Actions Simplifiées au capital de 1000 euros, dont le siège est situé à Baie-Mahault.

Hebergeur

Ce site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

LOI APPLICABLE

Le contenu est régi par la loi française.

Conditions générales d’utilisation du site

La navigation sur le site internet de la société MOUN est soumise au respect des présentes conditions d’utilisation et des lois informatiques applicables en France. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

 

Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à MOUN d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site. En aucun cas, ces données nous permettent de vous identifier. 

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en cochant non sur la bannière qui s’affiche lors de votre connexion au site ou en configurant votre navigateur.

Droit d’accès et de suppression des données personnelles par l’Utilisateur

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations collectées par MOUN :

– l’Utilisateur peut demander à tout moment la modification de ses données

– l’Utilisateur peut demander à tout moment la rectification de données erronées

– l’Utilisateur peut demander à tout moment la suppression de données existantes

Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : andback@tothemoun.com

Contenu du site

MOUN se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisations à tout moment et sans préavis. 

 

MOUN s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de la société MOUN est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénale du contrefacteur.

Marque

Les dénominations, marques et signes distinctifs reproduits sur ce site sont protégés au titre du droit des marques. Conformément à la législation française sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation en tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de leur titulaire.

 

Le nom MOUN et le logotypes sont déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, représentation ou imitation sauf autorisation écrite de MOUN. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Liens hypertextes

Dans le cadre du présent site internet, un certain nombre de liens hypertexte ont été mis en place vers d’autres sites. Cependant, MOUN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait (notamment gestion des données personnelles).

Exonération de la responsabilité technique

MOUN s’engage à ce que le site soit accessible à tout moment. Néanmoins, MOUN décline toutes responsabilités en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruption dans la connexion quelles qu’en soient les causes.

 

Le site internet ne pourra être tenu responsable des dommages directes ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations,, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.